SAM DANIEL SD
Présentation de la marque SAM DANIEL SD
Déposée le 4 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H M D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM DANIEL SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAM DANIEL SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM DANIEL SD est expirée depuis le 4 septembre 2021.
H M D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2011 n°2476330 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°558171 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19